Mentions légales

HÉBERGEUR :

• Raison sociale de l'hébergeur à contacter en cas d'abus : GRAPSTOR
• Adresse : 43 Boulevard Voltaire, 75011 Paris
• Numéro de téléphone : 01.84.17.49.76

PRÉAMBULE :

Ce site a été créé grâce à l'outil Simplébo, outil d'aide à la création de sites internet fourni par l'entreprise Grapstor.

Le directeur de publication (ci-dessous appelé "éditeur")  est l'auteur de ce site internet, il est  client de Grapstor. L'éditeur se doit de tenir à jour ces conditions générales, et de les adapter à l'utilisation qu'il va faire de ce site.

Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) sont pré-rédigées par Grapstor sous le seul contrôle de l'éditeur du site, qui choisit de les modifier et/ou de les compléter  avant leur mise en ligne.

Responsabilité du contenu :

L'accès à la partie d'administration de ce site nécessite une identification et est strictement réservé au client de Grapstor qui a contracté en vue d’administrer ce site selon son bon vouloir 
L'éditeur est le responsable légal du site, et est le seul responsable du contenu de ce site.
Grapstor n’est pas responsable du contenu y figurant. 

Propriété intellectuelle :

Les contenus (images, vidéos, textes, visuels, code, design) présents sur ce site sont propriétés de leur auteur. Toute représentation ou reproduction (intégrale ou partielle) faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Clause d'exclusion de responsabilité :

Les informations que contient ce site web sont fournies à titre indicatif uniquement. Ces informations sont fournies par l'éditeur. Ni Grapstor, ni l'éditeur n’affirme ni ne garantit en aucune manière, expressément ou implicitement, l’exhaustivité, l’exactitude, la fiabilité, la pertinence ou la disponibilité desdites informations ou des produits, services et éléments graphiques présentés sur le site web eu égard à une utilisation quelle qu’elle soit. Le visiteur du site assume seul les risques liés à la confiance qu'il porte à ces informations.

Grapstor ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable en cas de perte ou de dommage de données ou d’exploitation liée directement ou indirectement à l’utilisation de ce site web.

Par l’intermédiaire des hyperliens contenus dans ce site web, vous pouvez consulter d’autres sites web dont Grapstor et l'éditeur n’ont aucune maîtrise de la nature, du contenu ni de la disponibilité. L’inclusion d’un hyperlien n’implique pas forcément une recommandation ou un aval de la part de l'éditeur ou de Grapstor, eu égard aux opinions exprimées dans les sites web sous lesdits hyperliens.

Grapstor s'efforce de maintenir ce site web en état permanent de consultation et de bon fonctionnement. Toutefois, Grapstor et l'éditeur déclinent toute responsabilité en cas d’indisponibilité du site.

L'éditeur s'est engagé à respecter les CGU/CGV disponible sur le site Simplebo.fr

 Informations relatives à l'éditeur :

Pour une personne morale (entreprise, association, …)

•  Raison ou dénomination sociale : ....................................................................
•  Siège social : ....................................................................
•  Numéro de téléphone : ....................................................................
•  Nom du directeur de la publication ou du responsable de la rédaction (généralement le représentant légal de la structure) : ....................................................................
•  Capital social : ....................................................................
•  Numéro RCS : ....................................................................

Pour une personne physique (un particulier)

•  Nom : ....................................................................
•  Prénoms : ....................................................................
•  Adresse du domicile : ....................................................................
•  Numéro de téléphone : ....................................................................